POUZOL Michel

Courriers

15 janvier 2014  –  à l’ADSE  :  …je suis extrêmement satisfait de cette décision…

15 janvier 2014  –  au Ministre  :  …il me semblerait judicieux que l’Etat ne forme pas de pourvoi en cassation devant le Conseil d’Etat…

28 novembre 2013  –  à l’ADSE  :  …exposant le caractère potentiellement dangereux et l’utilité contestable du projet, j’obtenais du ministère l’engagement d’une « remise à plat »…

Questions parlementaires

04 juin 2013 – Question orale  :  …pertinence de la création d’un centre de stockage…

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