Référence

Date de mise en ligne	Titre	Télécharger
2011
6 mai 2011	Lettre de M. Frank Marlin, Député-Maire d'Etampes, à Mme Nathalie Koscusco-Morizet, Ministre de l'Ecologie, du Developpement Durable, des Transports et du Logement (2 mai 2011)	PDF
6 mai 2011	Lettre de Mme Marie-Joseph Mazure, Présidente de l'ADSE, à Mme Nathalie Koscusco-Morizet, Ministre de l'Ecologie, du Developpement Durable, des Transports et du Logement (21 avril 2011)	PDF
21 avril 2011	Question écrite de Mme Annie Poursinoff à l'attention de M. le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et réponse du ministère (22 mars 2011)	PDF
21 avril 2011	SAGE : Avis sur le projet du SAGE de la nappe de Beauce et de ses milieux aquatiques associés (Note explicative)	PDF
21 avril 2011	SAGE : Avis sur le projet du SAGE de la nappe de Beauce et de ses milieux aquatiques associés ( Extrait du registre des délibértions du comité syndical, 8 avril 2011)	PDF
01 avril 2011	L'intervention de l'ADSE au Parlement Européen, Commision des Pétitions	PDF
01 avril 2011	SAGE : Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la nappe de Beauce et de ses milieux aquatiques associés	PDF
4 mars 2011	SAGE (note technique) : Protection de la nappe de Beauce vis-à-vis des pollutions industrielles	PDF
4 mars 2011	SAGE (Note) : La révision du SAGE nappe de Beauce	PDF
4 mars 2011	SAGE : Courrier aux Collectivités	PDF
2 février 2011	Consultation de Collectivités, projet PEDMA 28	PDF
2010
30 janvier 10	Enquête publique sur la demande d'institution de servitudes d'utilité publique liée à l'exploitation du CSDU sr la commune de Saint-Escobille: les conclusions du Commissaire-Enquêteur	PDF
2009
23 décembre 09	Enquête publique sur la révision du POS de St-Escobille pour l'installation de la décharche : les conclusions du Commissaire-Enquêteur	PDF
15 novembre 09	Enquête publique sur la Demande d'institution de Servitudes d'Utilité Publique d'Isolement sur les terres de Saint-Escobille et de Mérobert : COMMENT AGIR	PDF
15 novembre 09	Enquête publique sur la Demande d'institution de Servitudes d'Utilité Publique d'Isolement sur les terres de Saint-Escobille et de Mérobert : L'ARGUMENTAIRE ADSE	PDF
17 octobre 09	Enquête publique : diaporama argumentaire	PPT
17 octobre 09	Enquête publique : diaporama photographies	PPT
16 octobre 09	Enquête publique sur la révision du POS de St-Escobille pour l'installation de la décharche : l'argumentaire ADSE	PDF
23 juillet 09	Rapport Horizons : Analyse du Plan Régional d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PREDMA), version arrêtée le 6 mai 2009 par le Conseil Régional d'Ile-de-France Opportunité des projets de création d'Installations de Stockage de Déchets Non Dangereux de Sita-Suez à Allainville (78) et Saint-Escobille (91) Note de synthèse (PDF1=7.2Mbytes) + Annexes (PDF2=5.3Mbytes)	PDF1 PDF2
13 juillet 09	Délibération Enquête Publique PREDMA Information adhérents PREDMA	PDF1 PDF2
16 avril 09	Communiqué de presse des Elus, 16 avril 2009 qualifiant de projet d'intérêt général le projet d'exploitation par la société SITA Ile-de-France d'un centre de stockage de déchets ultimes non dangereux au lieu-dit "Bois de l'Epreuve", commune de Saint-Escobille	avril 009
31 Mars 09	DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE CONSEIL GÉNÉRAL ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE 2009-04-0010 SÉANCE DU 23 MARS 2009 AVIS SUR LE PLAN RÉGIONAL D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS D'ILE-DE-FRANCE	PDF
31 août 09	Arrêté préfectoral N°2009.PREF.DCI.3/BE0058 du 13 mars 2009 qualifiant 13 mars 2009	PDF
7 mars 09	Délibération prise par le Conseil Municipal de Saint-Escobille (Courrier du Maire) 4 mars 2009	PDF
17 février 09	Communiqué de presse du CODERST 20 janvier 2009	PDF
28 avril 09	Rapport HORIZONS, 25 Novembre 2008	PDF
2008
20 avril 08	Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de la Juine Régistre des Délibérations du Comité Syndical, 7 décembre 2007	PDF
12 avril 08	Lettre du 7 novembre 2007 à la Commission d'Enquête Cabinet Avocat-Conseil Cheneau	PDF
13 avril 08	"Une mobilisation cohérente qui apporte des réponses claires à SITA Une interpellation des responsables politiques pour la cohérence de la gestion des déchets" Plaquette ADSE-Horizons	PDF
12 avril 08	"Contribution de l’Association de Défense de Saint-Escobille (ADSE) à l’enquête publique concernant un projet de Centre d’Enfouissement Technique sur la commune" ADSE	PDF
12 avril 08	"Enfouissement des déchets ménagers et assimilés en Essonne: Evaluation de l’opportunité du projet d’implantation d’un centre d’enfouissement technique de classe II sur la commune de Saint-Escobille" Horizons	PDF
12 avril 08	"Analyse du dossier SITA 09/2007 de demande d’autorisation d’exploiter un CET II à Saint-Escobille (91) Note de synthèse réglementaire sur l’étude d’impact" Horizons	PDF
12 avril 08	"Analyse des connaissances géologiques sur le plateau de Saint- Escobille – Mérobert autour du site du Bois de l’Epreuve" Eurogeo	PDF1 PDF2
12 avril 08	"Prospection géophysique sur le site potentiel d'un C.E.T. Imagerie Géoéléctrique Rapport Préliminaire" M.Pessel	PDF1 PDF2
12 avril 08	"Expertise du dossier concernant la réalisation d'un site de stockage de déchets de classe II sur le territoire de la commune de Saint-Escobille (Essonne)" D.Lemaire, ASTER (Association pour les Sciences de la Terre, l'Environnement et la Recherche)	PDF
12 avril 08	"Mise en évidence de la vulnérabilité des barrières géologiques et géosynthétiques utilisées pour le confinement hydraulique des centres d'enfouissement de déchets de classe II" B.Bonte	PDF
12 avril 08	"Remarques déposées sur le registre d’enquête publique concernant la demande d’autorisation d’exploiter un centre de stockage de déchets banals sur la commune de ST Escobille par l’entreprise SITA Ile de France" E.Dupas	PDF
12 avril 08	"Garanties financières et responsabilités civiles Questions sur le dossier de demande d ’autorisation d’exploitation d’un centre de stockage de déchets banals par SITA Ile-de-France" ADSE	PDF
12 avril 08	"Etude d'incidence du projet de la SITA sur le transport" ADSE	PDF
12 avril 08	"Projet de CSDU de Saint Escobille Essonne, commentaires techniques" P.Benoit	PDF
12 avril 08	Plaquette ADSE Enquête Publique	PDF1 PDF2
12 avril 08	Communiqué de presse ADSE après enquête publique	PDF

Documents antérieurs à l'Enquête Publique

Autres références